Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ TOP CERVEAU ”
LE PONCIN Monique, Maria, Jeanne

Numéro de dépôt :
3230485
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
“ TOP CERVEAU ” de LE PONCIN Monique

Présentation de la marque “ TOP CERVEAU ”

Déposée le 6 juin 2003 par LE PONCIN Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ TOP CERVEAU ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est LE PONCIN Monique, Maria, Jeanne domicilié(e) 10, rue Royale,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique Le PONCIN domicilié(e) 10, rue Royale,75008 Paris - 75008 - France.

La marque “ TOP CERVEAU ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ TOP CERVEAU ” est expirée depuis le 6 juin 2013.

LE PONCIN Monique a également déposé les autres marques suivantes : cérébroÉnergie , P.N.M.C. Programmation Neuro-Mnésique et Cognitive , NEUROPÉDAGOGIE , cérébroEnergie , GYM CERVEAU MÉMOIRE , Brain Connections P.N.M.C. , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MÉMO-AÉROBIC , NEURO PÉDAGOGIE


LE PONCIN Monique, Maria, Jeanne - 10, rue Royale,75008 Paris - 75008 - France


Madame Monique Le PONCIN - 10, rue Royale,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Aliments pour bébés ; substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, Succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés : fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Services de restauration. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers dans tous cadres, hôpitaux, maisons de convalescence, de retraite pour personnes âgées, restauration rapide et restauration à domicile, circuits de grande distribution.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.